7 avril 2014

Règlements généraux

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

Session automne 2020

 

1. Paiement des frais

Une inscription devient officielle une fois le premier paiement de 65$ effectué. Celui-ci est non remboursable, sauf dans le cas où le programme choisi est non disponible et ne peut être remplacé par un autre programme.

Le parent responsable de l’inscription s’engage à respecter le calendrier des prélèvements des frais de scolarité établi avec la direction au moment de l’inscription. Les paiements sont effectués par prélèvements bancaires préautorisés ou par carte de crédit. Un élève ne peut recevoir ses cours si ceux-ci ne sont pas payés dix jours à l’avance.

2. Paiement sans provision

Un nouveau paiement devra être effectué dans les dix jours suivant l’avis émis par l’École.
Suite à un deuxième avis, le paiement devra être effectué par carte de crédit. Frais : 15 $.

3. Assignation des professeurs et attribution des horaires

L’École assigne les professeurs et détermine les horaires de cours. En raison de certaines restrictions (contraintes pédagogiques, disponibilités des élèves et disponibilités des professeurs), elle ne peut garantir le respect des préférences des élèves et de leurs parents (professeurs et horaires).Les horaires peuvent être modifiés en tout temps pour les besoins de l’École et pour ses activités spéciales (concerts et examens). Les élèves reçoivent le calendrier des activités en début de session et sont avisés à l’avance en cas de changement d’horaire.

Les élèves sont tenus de respecter les horaires établis. Pour toute demande de modification à l’horaire en cours d’année, les parents doivent adresser à la direction une demande de réaménagement d’horaire. L’École ne peut s’engager à fournir un horaire de remplacement. Dans le cas où aucune possibilité de modification d’horaire n’est possible et que le parent décide de procéder à une annulation de l’inscription, les frais prévus en cas d’annulation seront applicables. 

4. Annulation d’un cours

L’École se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre de participants est insuffisant pour le maintien de celui-ci. En casd’annulation, seuls les cours passés seront facturés.

5. Annulation d’inscription

Pour annuler une inscription, il faut en aviser par écrit (lettre ou courriel) la direction de l’École.

Pénalité AVANT LE 20 AOÛT : Le premier versement de 65,00 $, qui représente les frais d’inscription ou un acompte sur la scolarité ne seront pas remboursés, et des frais d’administration de 15,00 $ seront facturés.

Pénalité À PARTIR DU 20 AOÛT : les deux cours suivant la réception de l’avis d’annulation ne seront pas remboursés et des frais d’administration de 15$ seront facturés. Les frais d’inscription ainsi que les frais d’audition ne sont pas remboursables.

6. Évaluation

Les examens de fin de session sont obligatoires. Un rendement minimum (constance et qualité du travail) est exigé selon l’âge et le niveau de l’élève.

7. Assiduité

L’assiduité (ponctualité et présence au cours) et la régularité du travail contribuent à la réussite de l’élève.

Cours de groupes (création musicale, groupe instrumental, chant choral, éveil musical et initiation à la musique) : la participation à tous les concerts et événements de fin de session est obligatoire

8. Absences

En cas d’absence ou de retard de l’élève, aucun temps de cours ne sera remis, ni remboursé (sauf pour raison médicale majeure obligeant l’élève à suspendre les cours pour plusieurs semaines).

En cas d’absences ou de retards trop fréquents, l’École peut suspendre l’inscription de l’élève.

Cours de groupe (création musicale, groupe instrumental, chant choral, éveil musical et initiation à la musique) : un maximum de deux absences par session sera accepté. À la troisième absence, la participation de l’élève au cours de groupe pourrait être suspendue jusqu’à la prochaine session, sans possibilité de remboursement pour ce cours.

En cas d’absence d’un professeur, l’École prendra les mesures nécessaires pour le remplacement du cours.

9. Responsabilité des parents

9.1 Cours en présence

Les parents sont responsables de leur enfant :

– jusqu’au début des cours

– entre les cours (s’il y a lieu)

– à partir de la fin des cours

L’École se décharge de toute responsabilité à l’extérieur du cadre de ses cours.

9.2 Cours en ligne 

Les parents sont responsables d’offrir le cadre d’apprentissage et le support technologique adéquats pour leur enfant, dans le respect des horaires établis.

Bien qu’elle prendra tous les moyens possibles pour aider à la réalisation des activités en ligne, l’École ne pourra être tenue responsable du non-fonctionnement du matériel utilisé par l’élève. De plus, les parents s’engagent à superviser leur enfant pendant la tenue des cours en ligne.

Les parents sont également responsables de fournir à leur enfant les outils de travail adéquats pour son apprentissage musical. Suivant les recommandations de l’École et des professeurs en début d’année, ils fournissent à l’enfant le matériel pédagogique recommandé ainsi que l’instrument et les accessoires, s’il y a lieu, et voit à leur bon entretien.

10. Comportement

L’élève ne doit pas nuire au bon fonctionnement des activités de l’École ; une attitude positive, le respect du matériel ainsi que le respect d’autrui sont essentiels à un bon apprentissage et à la réussite des activités.

11. Fermeture exceptionnelle de l’École

En cas de fermeture temporaire de l’École pour des raisons hors de son contrôle, les cours seront remis sous forme de cours en ligne, si le délai d’avis le lui permet (minimum de 72 heures). Sans quoi, seules les leçons individuelles pourront être remises aux élèves.

En cas de suspension complète de ses activités pour des raisons hors de son contrôle, seuls les cours déjà passés seront facturés.

12. Le non-respect de l’une ou l’autre des conditions ci-haut mentionnées pourrait entraîner la suspension de l’élève.